Qu’on vive en copropriété ou en maison individuelle, nous connaissons tous des situations où les bruits venant de nos voisins nous dérangent. Ils peuvent même nous paraître insupportables. Il peut s’agir de bruits de talons sur le parquet, de musique ou encore d’aboiements intempestifs. Pourtant, il faut distinguer les nuisances que l’ont doit accepter de celles contre lesquelles nous pouvons agir. Avant de regarder les textes de lois, on aura épuiser les discussions amicales et les approches diplomatiques.
1. Quelles sont les différences entre les troubles de voisinage?
Non, tout bruit n’est pas immédiatement sanctionnable. En effet, on distingue ceux qu’on qualifie de «normaux» et d’autres d’«anormaux».
Ainsi, on considère que les troubles «normaux» sont: des odeurs, des gênes visuelles ou des bruits de voisinage communs. Par exemple, il pourra s’agir du bruit produit par l’utilisation d’un aspirateur ou des bruits de pas sur un plancher. Par conséquent, ces troubles ne sont pas punissables, à moins qu’ils soient «répétitifs, intensifs ou qu’ils durent dans le temps». Dans ces conditions, ces troubles deviennent alors ce que l’on appelle des troubles «anormaux».
Ces derniers seront reconnus comme de cris forts et répétés, du niveau sonore trop élevé d’une chaîne hi-fi, de l’utilisation continue d’un outil de bricolage. Donc, ces troubles dits «anormaux» sont sanctionnables même s’ils sont produits de jour. Car, de nuit, on parlera simplement de tapage nocturne pour le bruit. Quelles seront alors les sanctions? Le contrevenant s’exposera à une amende contraventionnelle voire à des suites auprès du tribunal correctionnel s’il récidive.
2. La particularité des troubles nocturnes
Il est très important de savoir que des troubles sonores produits la nuit sont considérés comme des troubles anormaux même s’ils ne sont pas répétitifs intensifs ou qu’ils durent dans le temps. En conséquence, Si votre voisin est auteur d’un tapage nocturne flagrant ou si, en plein jour, il vous insulte parce que vous lui reprochez de faire trop de bruit, vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de se déplacer pour constater les nuisances.
Mais, si les nuisances sonores sont plus subtiles à détecter, telles que des vibrations par exemple, réunissez le plus de preuves possible. Munissez-vous de témoignages écrits d’autres voisins, d’un constat d’huissier de justice, et aussi d’une expertise du service d’hygiène de votre mairie. Dans la mesure où vous vivez en copropriété, le règlement de copropriété (RCP) peut prévoir que dans les parties privatives les occupants doivent se comporter de façon à ne pas nuire à autrui.
